Pass sanitaire : la liste des lieux où il est désormais obligatoire

Adopté en mai dernier après de longs débats, le pass sanitaire est entré en vigueur dans l’Hexagone le 9 juin. Les Français doivent désormais le présenter pour accéder à certains lieux et événements. Mais dans quels espaces ce document est-il obligatoire ? On fait le point.

Le 9 juin, un certain nombre de restrictions ont été allégées. Le gouvernement a assoupli le télétravail et a décalé le couvre-feu à 23h. Désormais, les Français peuvent aussi être accueillis à l’intérieur des bars, des cafés et des restaurants.

Autre changement depuis cette date : l’obligation de présenter le pass sanitaire pour entrer dans certains lieux. Le but de ce dispositif est de limiter les risques de contamination par la Covid-19, “au moment où le pays s’engage dans la réouverture des établissements” et de faciliter les passages aux frontières.

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VIDÉO SUIVANTE

“Le pass sanitaire permet de vérifier le statut vaccinal, le résultat d’un test négatif (de moins de 48h) ou le certificat de rétablissement d’une personne, lui permettant l’accès à un rassemblement ou un événement de plus de 1.000 personnes”, explique le gouvernement sur son site.

Le 7 juin, l’exécutif a pris un décret, publié au Journal officiel, précisant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Dans ce dernier, on retrouve la liste des espaces dans lesquels il sera demandé aux citoyens de présenter le pass sanitaire.

Pass sanitaire : dans quels lieux est-il obligatoire ?

Le pass sanitaire sera nécessaire pour se rendre à des rassemblements ou assister à des événements regroupant plus de 1.000 individus.

“Le seuil de 1.000 personnes est déterminé en fonction du nombre de personnes dont l’accueil est prévu par l’exploitant de l’établissement ou du lieu ou par l’organisateur de l’événement, en fonction des règles qui leur sont applicables et des limitations prévues par le présent décret”, peut-on lire dans le décret. Selon ce document, les lieux concernés par ce dispositif sont :

  • Les salles d’auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples
  • Les chapiteaux, tentes et structures
  • Les établissements d’enseignement artistique, lorsqu’ils accueillent des spectateurs
  • Les salles de jeux
  • Les établissements à vocation commerciale destinés à des expositions, des foires-expositions ou des salons ayant un caractère temporaire
  • Les établissements sportifs de plein air autres que les parcs zoologiques, d’attractions et à thème
  • Les établissements sportifs couverts
  • Les événements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes

Pass sanitaire : comment l’obtenir ?

Vidéo: Pass sanitaire : les lieux ou il sera obligatoire (Dailymotion)

Le pass sanitaire se présentera sous forme de QR Code. Après un test de dépistage, le patient le recevra par SMS et par mail. Il sera ensuite possible de l’imprimer ou de l’ajouter dans l’application TousAntiCovid. Le procédé est le même pour le vaccin. “Une fois votre certificat de vaccination en main, il suffit de scanner le QR Code de droite pour l’importer et le stocker en local, dans votre téléphone, grâce à TousAntiCovid Carnet”, indique le gouvernement. Autre certificat possible : celui de rétablissement de la Covid-19.

Comment fonctionne le pass sanitaire ?

Les lieux concernés par l’application de ce dispositif disposeront d’une application, appelée “TousAntiCovid Verif”, pour contrôler le pass sanitaire. Pour cela, ils devront scanner le QR Code présent sur les documents. “Quand vous tendrez votre pass, la seule chose qui apparaîtra à l’écran sera du vert ou du rouge. Personne ne saura si vous pouvez vous déplacer grâce à un vaccin ou un test PCR”, avait précisé le 30 avril dernier Cédric O, secrétaire d’État au numérique, sur Europe 1.

Les Français peuvent aussi présenter leur certificat de vaccination, le résultat de leur test négatif de moins de 48h ou positif de plus de deux semaines en version papier. Mais dans un avis rendu début mai, le Conseil scientifique avait recommandé de privilégier l’utilisation du format numérique plutôt que d’imprimer le QR Code. En cause ? Le format papier ne permet pas de camoufler les données personnelles et médicales du patient.

Le Conseil scientifique avait néanmoins nuancé ses propos en ajoutant que “l’usage du format papier peut cependant favoriser l’inclusion dans le dispositif de personnes éloignées du numérique” telles que les personnes âgées.

Pass sanitaire : à partir de quel âge doit-on le présenter ?

Sur son site, le gouvernement spécifie que le pass sanitaire est exigé à compter de 11 ans. “Il s’agira pour les enfants d’avoir une preuve de test négatif (RT-PCR ou antigénique, par voie salivaire ou naso-pharyngée) ou une preuve de rétablissement. Avec l’ouverture de la vaccination à compter de mi-juin pour les enfants de 12 à 18 ans, le pass pourra aussi être un schéma vaccinal complet”, développe-t-il.

L’utilisation du pass sanitaire ne dispense pas de l’application des gestes barrières

Début mai, le Conseil scientifique avait émis une mise en garde : l’usage du pass sanitaire ne doit pas dispenser du port du masque dans ces zones très fréquentées. Il avait rappelé que les personnes présentant un test PCR négatif pouvaient quand même être contagieuses. “Le risque de contamination est maximal pour les personnes ne portant pas de masque conforme dans les lieux clos mal ventilés”, pet-on lire dans son avis.

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